ITINÉRAIRE CYCLABLE STEINBOURG - DOSSENHEIM-SUR-ZINSEL CONVENTION D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC FERROVIAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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13 résultats pour la valeur "Infrastructures" du filtre Domaine, pour la valeur "09/02/2023" du filtre Date de séance
COLLÈGE SIMONE VEIL DE HERRLISHEIM - OPÉRATION D'EXTENSION ET DE RESTRUCTURATION-VALIDATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINIT
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONSTRUCTION DU NOUVEAU COLLEGE DU NEUHOF SUR LE SITE DE L'ANCIEN HOPITAL LYAUTEY A STRASBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DEFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
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CONVENTION DE FINANCEMENT POUR RECUPERATION DU FCTVA CONCERNANT DES TRAVAUX ROUTIERS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
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CONVENTION FINANCIÈRE RELATIVE À DES TRAVAUX DE RÉPARATION D'UN PARAPET D'UN PONT EN AGGLOMÉRATION DE NIEDERHASLACH
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION DE SUPERPOSITION D'AFFECTATIONS DU DOMAINE PUBLIC POUR L'AMÉNAGEMENT DE LA PISTE CYCLABLE - FESSENHEIM - RD 52 SUD
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADHÉSION AU CEREMA (CENTRE D'ÉTUDES ET D'EXPERTISE SUR LES RISQUES, L'ENVIRONNEMENT, LA MOBILITÉ ET L'AMÉNAGEMENT)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT À LA CONVENTION DE SUBVENTION DU DISPOSITIF BATRACIENS SUR LA RD178 À ESCHBOURG (PLAN DE RELANCE)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
LIAISON RD83-RD829 À BENFELD-SAND.ENGAGEMENT DE LA PROCÉDURE DE DUP ET ENQUETE PARCELLAIRE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
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PROPOSITION DE DIVERSES OPÉRATIONS FONCIÈRES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
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SUBVENTION D'INVESTISSEMENT À UNE COLLECTIVITÉ LOCALE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF D'AIDES A L'AMÉNAGEMENT DES ROUTES DÉPARTEMENTALES EN AGGLOMÉRATION
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
RESTRUCTURATION DU COLLÈGE DES CHÂTEAUX À CHÂTENOIS PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
REAMENAGEMENT DU BASTION DE L'ETOILE AU HAUT-KOENIGSBOURG PROPOSITION D'APPROBATION DE L'AVANT-PROJET DÉFINITIF
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 09/02/2023
- Rapporteur : M
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